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[TOPIC UNIQUE] Résiliation : modification des CGU
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Chimaera
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MessagePosté le: 08 Jan 2006, 19:40  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Oui mais résilier sans préavis c'est plus pratique, alice-tiscali même combat, il est plus que temps de les lacher...
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Tee shot
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MessagePosté le: 08 Jan 2006, 20:16  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Salut

J'aimerai savoir si un nouvel abonné (depuis septembre 05) à reçu les CGU chez lui. J'ai vérifié j'ai rien.

Il semblerai qu'il y ai deux CGU, uneTiscali et une autre Telecom italia. Les CGU dans les archives sont des CGU Tiscali, existe t'il d'autres CGU Telecom Italia ?

Merci de vérifier, et si possible de mettre un copie à dispo.

Sur le fourum grenouille on parle de l'article 3.3.6 que je trouve sur 2006 et pas sur 2005, mais il y en qui disent le voir sur 2005, du coup on se demande ou sont les changements, mis à part l'article TV.

Merci

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sylex
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MessagePosté le: 08 Jan 2006, 20:42  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Bonsoir,
LRAR via la poste.net envoye ce soir.
Ca tombe bien je demenage a la fin du mois et je voulais pas vraiment payer 2 mois de preavis sans utiliser ma connection.
Je vous tiendrais au courant.

Reste la grande question pour la nouvelle maison: Alice ou free ? sachant que je serai en non degroup et loin du NRA (3146 mètres/43.92 dB)

A bientot pour les nouvelles


Sylex
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C-Olivier
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MessagePosté le: 08 Jan 2006, 21:02  ->    Sujet du message: Répondre en citant

sylex a écrit:
Reste la grande question pour la nouvelle maison: Alice ou free ? sachant que je serai en non degroup et loin du NRA (3146 mètres/43.92 dB)

Bon, c'est un peu hors-sujet, mais j'ai un pote qui a à peu pres le même affaiblissement que toi, et free ne lui propose pas plus que du 512k donc à voir.
Si tu veux développer, ouvre un autre topic, car c'est HS Wink

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Tee shot
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MessagePosté le: 09 Jan 2006, 12:53  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Il y a donc bien 2 CGU dater du 01/09/05, celle alice et celle tiscali.


Apparement Alice 01/09/05 (page 5) et Alice 01/01/06 sont exactement les mêmes, il n'y a que la date qui change c'est tout.

Les CGU alice ne sont pas disponible dans le forum archive CGU. mais hotdogsmayo peut vous les passer surement.

J'envois ma lettre ce matin, elle est sous envelloppe, je verrais bien.

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hot.dogs.mayo
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MessagePosté le: 09 Jan 2006, 15:53  ->    Sujet du message: Répondre en citant

salut

tee shot

j ai devant les yeux les cgu sur papier celle envoyé par alice lors de mon abonnement en novembre 2005. si tu veux connaitre un point precis je peux t aider au cas ou.

par contre comme sur grenouille je vous le lien pour DL un fichier *.rar avec la cgu dispo sur se forum de septembre 2005 mes cgu (tirées de mon compte ) des mois de novembre et janvier

http://hot.dogs.mayo.chez-alice.fr/cgu.rar

si cela peut servir a quelqu un aucun soucis

bonne journée
la saucisse

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Tee shot
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MessagePosté le: 09 Jan 2006, 16:57  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Je te remercie

J'ai posté mon AR, on verra bien. Je vous tiens au courant.

j'ai chargé ton fichier et je n'ai vu aucune différence entre les CGU de septembre 2005 (Telecom italia) et janvier 2006( Telecom Italia). Mis à part la date page 5 pour 2005 et à la fin pour 2006.
Si tu vois une différence, merci de nous l'indiquer.

Tcho

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mams27
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MessagePosté le: 09 Jan 2006, 23:10  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Moi aussi ma LRAR est partie aujourdhui. Pour les CGU, la dernière fois que j'ai été prévenu c'est le 29/06 et c'était encore Tiscali.

Ben maintenant on va prier pour que cela donne des résultats !!!
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hot.dogs.mayo
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MessagePosté le: 09 Jan 2006, 23:17  ->    Sujet du message: Répondre en citant

bonsoir

a tous ceux qui prennent les cgu pour motif de resiliation il serait aimable de votre part de nous indiquer l avancement de votre resiliation avec quelque detail:
-nouvel abonné alice ou ex tiscali
-date d inscription chez alice ou tiscali
-date theorique de la fin de votre contract en cours
-et fin du fin un copier coller de votre lettre de resiliation

j en demande beaucoup ? non je trouve pas moi Laughing

bonne soirée
la saucisse

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tonyo56
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MessagePosté le: 09 Jan 2006, 23:28  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Tee shot a écrit:

Apparement Alice 01/09/05 (page 5) et Alice 01/01/06 sont exactement les mêmes, il n'y a que la date qui change c'est tout

Non non Tee shot, c'est bien différent ! regarde bien !

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Tee shot
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MessagePosté le: 09 Jan 2006, 23:56  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Salut Tonyo56

Si tu prends les CGU Tiscali 01/09/05 et CGU Telecom Italia 01/09/05, elles sont différentes, mais Telecom Italia 01/09/05 et Telecom Italia 01/01/06 elles sont indentiques, seul la date change.
Si tu vois des différences, mets nous des extraits, merci.

Prends le fichier de hot.dogs.mayo, Les 3 y sont et 2 sont identiques, mais une au 01/09/05 et une au 01/01/06, le tout est de savoir laquelle nous avions.
Je me suis abonné à Alice en septembre 05 je pense avoir les mêmes que celles de janvier, mais je tente ma chance, ma lettre est partie.
La date de début de mon contrat est 24/10/05 la fin théorique est donc 23/10/06. J'ai pris un modèle de lettre sur grenouille.



Tcho

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sylex
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Messages: 18
Localisation: Essonne

MessagePosté le: 14 Jan 2006, 10:31  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Hello,
voici les dernieres nouvelles de ma demande de resiliation:

* LRAR partie via le net le 08/01
* Lettre tamponee par Alice Bordeaux le 10
* AR recu le 13.

Pour completer, je suis un ancien tiscali depuis le 06/09/2002 avec un forfait RTC illimites transforme par la suite en ADSL (512 puis 1mo).
J'ai l'avantage que mon abonement a pris fin en novembre ou va prendre fin en mars (ca depend de qui j'ai au bout du fil au 1033).

La suite prochainement j'espere.

A bientot
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kram4
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Messages: 11

MessagePosté le: 15 Jan 2006, 02:34  ->    Sujet du message: Répondre en citant

hello voici la lettre que j'ai envoyé à Alice (inspirée d'une lettre sur ce forum)

Code:
Madame, Monsieur



Je viens de remarquer sur mon espace abonné dans la rubrique «consulter mes CGU», qu’il y a eu un changement de mes CGU. Effectivement, ce ne sont plus les CGU auxquelles j’ai souscrit le 05/06/2005  mais de nouvelles CGU datant du 01/01/2006. Il y a donc modification du contrat Général d’Utilisation.


Comme l’indique l’article 11 : Alice dispose de la faculté de modifier les présentes Conditions Générales et les Conditions Particulières dans les conditions prévues à l’article L. 121-84 du Code de la Consommation.


Et l’article L. 121-84 du Code de la Consommation précise : «Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification». Or, vous ne m’avez pas prévenue de ces changements.


Sur la base de ces deux articles, je vous informe donc que je refuse les nouvelles CGU du 01/01/2006 et je demande ma résiliation de plein droit à vos services.


Je vous prie d’agréer, Madame,  Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.



Envoyé par LRAR le 09 janvier par internet, reçus par Alice le 11 janvier, reçus le 13. En esperant que la suite aille aussi vite...

pour completer (comme au dessus), je suis un ancien tiscalien depuis le 05 septembre 2003 en RTC, puis 128k, 512k, 1mega.
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fi91
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Messages: 21

MessagePosté le: 16 Jan 2006, 12:05  ->    Sujet du message: accuse de quoi Répondre en citant

j'ai moi aussi l'accuse de reception et j'ai reussi à avoir le 1033 , en principe , ils sont d'accord pour me garder tiscali, juqu'à certainement l'extinction de celui ci, donc pas d'alicebox. Un grand merci aux moderateurs qui grace à leur conseils m'evitent pour l'instant de prendre un autre FAI avec tout les problemes qui se melangent: dates, activation , modem ,ect.Pous ceux qui doutent de telecom Italia ,le chiffre d'affaire est de 40 milliards d'euros, je pense qu'avec ça ils n'ont pas le droit de se planter et de nous planter amicalement
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C-Olivier
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MessagePosté le: 16 Jan 2006, 21:51  ->    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour,

Concernant la résiliation concernant la modification de CGU, je cite le service juridique d'Alice :
Citation:
« l'ajout des Conditions Particulières TV ne modifie en rien les conditions contractuelles auxquelles ils sont soumis. Il s'agit simplement d'un nouveau service, qu'ils peuvent prendre ou non.
Eu égard à l'article L 121-84 du code de la consommation qui impose de notifier les projets de modification des conditions contractuelles, il n'y a pas lieu de faire jouer cet article, et donc la possibilité de résilier qui y est associée. En effet, tous ces "changements" ne sont pas assimilables à des "modifications des conditions contractuelles", étant neutres par rapport à la prestation rendue et son cadre juridique. »

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