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Charte de C-Alice.org

 
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joss2801
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MessagePosté le: 31 Déc 2010, 07:58  ->    Sujet du message: Charte de C-Alice.org Répondre en citant

Charte de C-Alice.org


Le Cercle des Aliciens et Alice-Free SAS :
Le Cercle des Aliciens est une communauté composée de personnes intervenants à titre bénévole et ne dépendant pas d'Alice-Free SAS. Cette communauté est composée en grande partie d’abonnés à ces fournisseurs d’accès. - Le site a pour but d’établir un dialogue entre Alice-Free SAS et les abonnés, et entre abonnés eux mêmes, afin de régler les différents problèmes.

Dans le but d’avoir une certaine crédibilité envers Alice-Free SAS, en postant sur ce forum, vous vous engagez à éviter tout propos injurieux ou diffamatoires. Vous pouvez, bien sûr, décrire vos problèmes et ce qui ne va pas selon vous chez Alice-Free SAS mais essayez de rester objectif un maximum.

Les personnes travaillant chez Alice-Free SAS ne sont ici qu’à titre personnel et pendant leur temps libre. A cette exception, Alice-Free SAS n’intervient pas dans leurs posts sauf si, bien évidemment, l’opérateur décide d’empêcher la publication d’informations jugées confidentielles. Ces personnes n’ont donc aucune obligation envers vous, merci d’avoir un comportement en conséquence.

Conditions d’utilisation du forum :
Ce forum a pour but de réunir les utilisateurs Aliciens et Freenautes afin de les aider et donc de recevoir vos contributions aux thèmes de discussions abordés. Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d'autres fins.

Conditions d'utilisation de l'aide apportée sur les forums :
Toutes les aides, dépannages et autres assistances apportés sur nos forums sont faites par des bénévoles, que ce soit par des simples membres ou par le Staff de C-Alice (y compris par les personnels Alice-Free SAS) et de ce fait sont totalement gratuites pour le demandeur (à l'exception de frais éventuellement liés à une demande personnelle de l'abonné et qui seraient alors facturés directement par le FAI ou l'opérateur historique dans le cadre de son contrat d'abonnement.)

Il est totalement interdit d'utiliser les informations liées aux aides, dépannages et autres assistances à des fins commerciales, d'en tirer profit (quel qu'il soit) pour un tiers ou pour soi-même, sauf pour le motif explicitement évoqué dans la demande d'aide. De même, toute demande doit être faite par le principal intéressé et sans intermédiaire, sauf cas de force majeure (plus aucun accès à internet rendant C-Alice injoignable). Dans ce cas l'abonné qui se sera fait aider par l'intermédiaire d'un tiers, devra dès rétablissement d'une connexion internet se présenter sur le sujet le concernant et prendre lui même en charge la continuation de son topic.

Tout membre ne respectant pas ces conditions sera immédiatement sanctionné par une désactivation de son compte C-Alice. De plus, en cas d'utilisation commerciale et/ou de toute tentative de tirer profit (quel qu'il soit) d'une demande d'aide, pour autre chose que ce pour quoi elle a été faite, des poursuites judiciaires pourront être menées à l'encontre des contrevenants, C-Alice se réservant le droit de saisir les autorités compétentes.


Responsabilité :
Le contenu des messages publiés sur le forum n’engage que son auteur. Les messages sont la propriété de leur auteur. C-Alice ainsi que ses administrateurs/Webmasters ne peuvent en être responsables. C-Alice se réserve le droit de communiquer aux autorités compétentes toutes les informations en sa possession en cas de poursuites judiciaires pour un message posté sur le forum.

C-Alice est un site bénévole, à ce titre il ne se substitue en aucun cas aux différents FAI gestionnaires. En effet, tout FAI est responsable de ses clients et chaque client dépend de son FAI gestionnaire. Les échanges et les aides sur le forum, ne sont là qu'à titre indicatif et ne sauraient constituer des preuves, ni prévaloir en aucun cas dans le cas d’un litige entre un client et son FAI gestionnaire. C-Alice est réputé incompétent pour tout litige entre un client et son FAI. Au terme de la loi c'est bien le contrat, les CGV et CGU qui lient le FAI à son client et réciproquement.

Présentation des messages :
Vos messages doivent être rédigés en Français correct. Les langages « SMS » et/- ou « chat » sont donc interdits. Pensez à relire vos messages afin de limiter au maximum les fautes d’orthographe.
Pas de "frappe au km" qui rebutera les meilleures volontés désirant vous aider.
Pas de MAJUSCULES ni dans le Titre, ni dans le Message. Les Majuscules sur un forum = Crier

Titre Précis :
Mettrez un titre en rapport direct avec votre demande d'aide. Eviter les titres du genre "Help" - "Au Secours" - "J'en ai marre" qui n'apportent aucune précision sur vos problèmes et retardent les bonnes réponses pouvant vous êtes apportées.


Demande et réponse précise :
Définissez de manière précise et concise votre demande et donnez les éléments permettant de vous répondre efficacement (modem, offre, caractéristiques de votre ligne, système d'exploitation employé .. etc)
N'empruntez pas le sujet d'une autre personne, votre souci est probablement différent. Ouvrez un nouveau sujet, l'aide sera plus efficace. Ne faîtes pas de hors sujets.
Soyez concis, sans être excessivement bref. Lorsque vous répondez à un message, citez suffisamment de texte original pour être compris, mais pas plus. Ne reprenez pas tout le message reçu : supprimez tout ce qui est hors propos.
Si vous répondez pour aider, que votre réponse soit constructive. Tout message posté dans le seul but de cumuler des posts ou hors sujet, sera supprimé sans préavis par un modérateur


Fichiers joints, Signatures, Avatars et Images :
Les Fichiers joints, Signatures, Avatars et Images sont autorisées à condition qu'ils ne soient pas à caractère commercial ou comportant des scripts du type "Danasoft". Dans ce cas, un MP vous sera envoyé vous demandant de le/la supprimer. En cas de non respect de la demande, la signature ou bannière sera supprimée d'office et sans autre préavis par un modérateur. Les signatures sont limitées à 4 lignes ou leur équivalent graphique soit 60 pixels de hauteur.


Respect :
Merci de respecter la Netiquette (charte de bonne conduite qui régit les rapports humains sur les forums.)
Tous propos contraires au bon usage ou à la loi (racisme, pornographie, insulte, atteinte à la vie privée) seront supprimés. Il en va de même pour les liens vers des sites pornographiques ou n’ayant rien à voir avec les sujets traités.

Pas d'attaque personnelle ou de polémiques inutiles. Si vous avez des soucis avec un membre, réglez vos différends en MP (Message Privé). Il est d'usage sur les forums d'être poli et respectueux. Pensez à dire "Bonjour" "Merci". Il est d'usage et si on le souhaite, d'employer le tutoiement : ce qui n'est pas incompatible avec les conseils précédents.


Respect de la Vie Privée :
Selon l'article 9 du Code civil, « Chacun a droit au respect de sa vie privée ». Sont considérées comme non respect de la vie privée toutes diffusions d'informations faisant atteinte à l'intimité de la personne. A ce titre toutes les informations permettant d'identifier une personne font partie de la vie privée ; les anecdotes et confidences appartiennent au domaine de la vie privée. Seule la personne concernée est en droit de décider de leur publication.
Il est formellement interdit de publier tout ou partie des messages personnels/privés (MP) dont vous pourriez avoir connaissance, ni de faire des remarques ou commentaires à leur sujet sur le forum partie publique.

Respect des œuvres intellectuelles et des images :
Article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle
Les écrits et tutoriaux présents sur le forum et le site sont la propriété de leurs auteurs. De même que les Images, Signatures, Avatars et autres Fichiers joint. Il est interdit de les copier sans notre autorisation.

Rappel important sur les copyright © et les copier/coller
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Le fait de récupérer des informations, écrits ou images, pour les retranscrire à sa propre manière, à des fins de publication, rentre dans le cadre du plagiat, de la contrefaçon et sera considéré de la même manière qu'une infraction sur les copyright ou les copier/coller "sauvages" eux mêmes.

Adresse Mail de Contact
Toutes les adresses Mail de Contact des Membres de C-Alice devront être valides, aussi bien à l'inscription que pendant toute la durée de vie ou d'activation du compte concerné.

En cas d'adresse invalide à l'inscription, le compte ne pourra être activé et donc utlilisé par le Membre concerné.

Dans le cas ou une adresse Mail de Contact d'un compte deviendrait invalide pendant la durée de vie d'un compte actif, pour quelques raisons que ce soit , il est du devoir du Membre à qui appartient le compte concerné de changer cette adresse par une autre adresse Mail de Contact valide.

Dans tous les cas, si une adresse Mail de Contact se présente comme invalide dans la console de gestion du site, le compte associé a cette adresse sera alors désactivé.

Le Membre concerné devra alors utiliser la boite de Contact de C-Alice pour donner une adresse mail valide afin de voir son compte ré-activer dans les meilleurs délais.

Signalisation des Contenus Illicites
Tous contenu pouvant être considéré comme illicite au regard de la Loi, peut être signalé aux Webmasteur/Administrateurs du site par tout Membre ou simple Visiteur via le lien de Contact de C-Alice, ceux-ci en prendront connaissance et agiront en conséquence dans les délais les plus prompts.

Informations confidentielles et sécurité des comptes :
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En cas de demandes d'informations sur votre abonnement, afin de vous apporter une aide, nous vous informons qu'aucune donnée confidentielle ne doit paraître sur le forum.
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C-Alice et tout son staff, ne sauraient être tenus pour responsables de votre inattention.


Partage des données :
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Modération :
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ATTENTION : Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé et qui serait contraire à la charte ou bien à la loi. Il en va de même pour les signatures, avatars, images ou autres fichiers joint.

Comme sur tout site personnel, le Webmaster et/ou les Administrateurs de C-Alice, se réservent la faculté à tout moment d'accepter, de refuser ou de retirer les accès à un site, à un forum, ainsi qu'à tout membre ou visiteur et ce, sans avoir de justification à donner aux intéressés. Cette décision sera sans appel.

Toute décision de modération est applicable immédiatement et ne doit en aucun cas être discutée, ni commentée, ni par l'intéressé, ni par les membres du forum.


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Pour cela merci de contacter les webmaster/administrateurs via la boite : administration@c-alice.org

Merci de votre compréhension à tous.

joss2801 Webmaster/Administrateur de C-Alice.org pour le Staff C-Alice

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